Qui suis-je ?
Titulaire d’un Diplôme d’Etude Supérieures Spécialisées en Droit de La Propriété Intellectuelle et Communication (Bordeaux – 2000), à titre personnel passionné de musique et de cinéma, je suis spécialisé depuis 25 ans dans la pratique du droit de la propriété littéraire et artistique et plus particulièrement du droit de la musique.
C’est au sein d’acteurs majeurs de la filière musicale que j’ai acquis mon expérience de juriste puis de Responsable Business Affairs et Directeur Juridique (2001-2022).
J’ai souhaité me mettre au service des acteurs de l’industrie musicale et, plus largement, de la création et de la culture dans toutes leurs diversités et j’ai créé le cabinet AvecunD Avocat à Paris au mois d’avril 2023.
J’interviens pour conseiller et défendre artistes-interprètes, auteurs-compositeurs, managers, labels, éditeurs, distributeurs, producteurs de spectacle, organisateurs d’événements, agences de communication, créateurs de visuels et de contenus, prestataires… En bref, toute personne ayant besoin d’un soutien ponctuel ou d’un accompagnement prolongé dans ce secteur bouillonnant et passionnant mais hautement encadré.
Mes prestations
Structuration de Projet
Artiste ou créateur débutant, producteur, organisateur d’événements, je vous conseille pour lancer, structurer et sécuriser votre activité : création d’entreprise, montages contractuels. Seul ou avec mon réseau de spécialistes, je vous aide également à assurer l’exécution de vos contrats et la gestion de vos droits (déclarations auprès des sociétés de gestion, gestion éditoriale, décomptes…).
Contrats
Les contrats sont le cœur et le fondement de vos activités de création, de production, de prestations. Ils se doivent d’être conformes à la règlementation et à vos intérêts, clairs et solides. Fort d’une pratique quotidienne de la rédaction et de la négociation de tous types de contrats dans le domaine de la création et de la production depuis 25 ans, je vous accompagne pour sécuriser la signature de vos contrats, vous aider à les modifier ou à vous en défaire.
Clearances
Organisateurs de manifestations culturelles, d’événements musicaux ou de spectacles vivants, producteurs d’albums exceptionnels, de captations de concerts, producteurs d’œuvres audiovisuelles… Je prends en main toute la « clearance » juridique de vos projets (analyse des besoins, recherches des autorisations, contractualisations…) dans le respect de vos délais et budgets.
Contentieux
Acteur de la création en proie aux menaces de vos contractants, mis en demeure ou assigné, en prise avec la défaillance de vos partenaires et l’atteinte à vos droits, je vous conseille et vous représente dans toutes les démarches pour rétablir vos droits, vous défendre et obtenir réparation (prise de contact avec la partie adverse, discussion et négociation de solutions amiables et protocoles transactionnels, défense de vos droits devant les tribunaux)